Mentions légales

EDSB l'agence

Ce site est la propriété d’EDSB l’agence,

  • Place Médecin Général Blanchard
  • 05100 Briançon
  • Tél. : 04 92 21 51 57
  • SIRET 810 687 236 00010
  • RCS Gap 810 687 236
  • Capital social 100 000,00 Euros

La Directrice de la publication est Mme Nicole Gallice, Présidente.

Informatique et libertés

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles du portail www.edsb-lagence.fr sont exclusivement à usage interne d'EDSB l’agence.

Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l'hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, EDSB l’agence ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : contact@edsb-lagence.fr

L'utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droits d'auteur

Les textes, photographies et dessin visibles sur ce site, ainsi que sa charte graphique sont protégés par la loi sur les droits d'auteur.

Ce site a été réalisé par Empreinte Graphique (www.empreintegraphique.com).

Ce site est hébergé par : O2switch SARL, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, Tél. : 04 44 44 60 40.

Ce site internet est la propriété de EDSB l'agence.
Mentions légales
Copyright © Empreinte Graphique 2017 (template HtmlCoder).